Ma Politique des Droits d'Auteur

SOMMAIRE:

Tout le matériel sur ce site (sauf les commentaires, la programmation du site, etc.) sont en vertu des lois Canadiennes sur les Droits d'Auteur, à moins d'être autrement spécifié. L'Artiste (Joëlle Lino-Wiseman) retient tout les droits d'Auteur de tout le matériel sur ce site. Si vous avez des questions sur l'utilisation du matériel, contactez l'Artiste.

POINTS CLÉS: (y compris, mais sans s'y limiter...)

- Vous ne pouvez pas prétendre d’avoir un Droit d’ Auteur pour le matériel sur ce site, à moins d'avoir un contrat signé par l'Artiste qui spécifie le transfert des droits en question.

- Le matériel sur ce site ne peut pas être breveté par une personne autre que l'Artiste, à moins qu’un contrat valide soit signé.

- Le matériel sur ce site ne peut pas être utilisé pour des gains ou des buts commerciaux ou de publicité sans paiement approprié et de contrat valide.

- Créer des dérivés du matériel est interdit sans l'autorisation appropriée.

- Relier les gens aux pages de ce site Web est admis, aussi longtemps que vous n'essayez pas de vous faire passer pour ou de discréditer l'Artiste.

- Il est interdit de partager (fournir les matériaux au public dans une circonstance hors du contrôle de l'Artiste, incluant la reproduction, l'affichage public, et la distribution du matériel) le matériel du site sans l'autorisation de l'Artiste.

- Si l'autorisation est donnée pour partager le matériel venant de ce site; vous devez correctement créditer l'Artiste, dans toutes les mesures possibles, et relier le matériel à cette politique de droits d’auteur.

- l'Autorisation d'utiliser le matériel n'implique pas que l'Artiste endosse ce que vous faites avec le matériel. Vous ne pouvez pas affirmer ou insinuer que votre utilisation du matériel est connectée ou patronné par l'Artiste. L'Artiste a droit de demander l'indemnisation ou l'enlèvement du matériel s’il est utilisé d’une manière immorale, raciste, sexiste, ou autrement considéré inapproprié. L'Artiste ne peut être tenu responsable des frais ou dettes provenant de votre utilisation du matériel.

- l'Autorisation d'utiliser le matériel est non-transférable a d'autres personnes ou situations. L’Utilisation subséquent du matériel nécessite de nouveau consentement.

- À moins qu'un contrat valide soit signé déclarant autrement, quelqu’un avec la permission d'utiliser le matériel ne peux pas limiter l’utilisation à d’autres personnes.

- l'Artiste peut offrir le matériel sous des termes séparés, ou peut discontinuer la distribution du matériel à tout moment.

- Cet accord ne peut pas réduire, limiter, ou imposer des conditions que vous auriez autrement et légalement le droit d'avoir. Ci une partie de cet accord est considéré inapplicable, il sera automatiquement réformé avec changement minimale nécessaire pour le faire applicable.

Dernière modification: 2018-06-22